Syndicat des professionnels de la naturopathie

Mentions légales



(Mise à jour le 31/01/24)

Mentions légales du site internet
En consultant ce site, vous acceptez sans réserve ce qui suit :
IDENTITÉ DE L'ÉDITEUR DU SITE INTERNET
L'éditeur du site internet est : Éloïse Garcia exerçant en auto-entrepreneur.
Le numéro d'immatriculation professionnelle (SIREN) est le 518 846 787. Le code APE est le 9609 Z F Autres services personnels n.c.a.
L'adresse officielle de l'entreprise est : 5 lot Les Domaines de Cavallon - 30360 Saint Hippolyte de Caton.
L'éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique :
eloise.garcia22@gmail.com
L'éditeur du site n'est pas assujetti à la TVA. (« TVA non applicable, article 293B du CGI »).
ACTIVITES EXERCÉES
L'éditeur du site internet exerce les activités suivantes :
Pratique de la naturopathie, comprenant notamment des techniques fondamentales, complémentaires et de détente, à but non thérapeutique.
Le Prestataire n'est titulaire d'aucun certificat professionnel ou diplômes d'Etat.
Il a cependant suivi les formations non reconnues officiellement (voir les Conditions Générales de Ventes, article 3 « Nature du contrat et descriptif des prestations »).
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est :
Éloïse Garcia
5 lot Les Domaines de Cavallon
30360 Saint Hippolyte de Caton
Mail : eloise.garcia22@gmail.com
Tel : 07 68 72 39 78

REALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par :
Éloïse Garcia
5 lot Les Domaines de Cavallon
30360 Saint Hippolyte de Caton
Mail : eloise.garcia22@gmail.com
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET D'AUTRES D'AUTEUR :
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l'éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l'éditeur avec l'autorisation de ces tiers. Tous les textes, photos, infographies, vidéos, audio, pages ainsi que le logo, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive d'Éloïse Garcia Cabinet de Naturopathie et ne sont pas libre de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient pourra être considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET
Les utilisateurs s'engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
- ne pas utiliser le site aux fins d'entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l'encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d'utilisation prévus ;
- ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l'éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
- ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
- ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d'incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d'atteinte à la vie privée, ou encore d'actes mettant en péril des mineurs ;
- ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l'image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
IMAGES UTILISEES SUR LE SITE
Images Canva libres de droits.
Images personnelles (voir propriété intellectuelle et droits d'auteur).
RESPONSABILITE DE l'EDITEUR
L'utilisateur est seul responsable des choix qu'il fait. Ainsi, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en raison de l'inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l'utilisateur.
L'éditeur n'est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d'accès à Internet et de sécurité informatique de l'utilisateur.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
L'éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l'exploitation de son site internet.
Dans ce cadre, il s'engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles («RGDP ») n°2016/679.